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Mairie de Port-de-Bouc

  • Avis 20153826
    Mairie de Port-de-Bouc
    Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
    17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20195968
    Mairie de Port-de-Bouc
    Communication des documents suivants, concernant la commune : 1) les deux derniers bilans...
    25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 25/06/2020

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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