CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pomponne

  • Avis 20133556
    Mairie de Pomponne
    Copie de la délibération du conseil municipal autorisant l'externalisation du service de...
    26/09/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Organisation des services
  • Avis 20235347
    Mairie de Pomponne
    12/10/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 12/10/2023

Mots-clés

1 Organisation des services 1 Prévention

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page