CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pleurtuit Environnement

  • Avis 20160982
    Mairie de Pleurtuit
    Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie POS-PLU
  • Avis 20133781
    Mairie de Pleurtuit
    Copie des documents suivants : 1) le dossier « loi sur l'eau » de la zone d'aménagement...
    24/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 14/04/2016

Mots-clés

1 Hydrologie 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page