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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Pia
Gestion domaniale
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20132805
Mairie de Pia
Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
12/09/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Infrastructures routières
Gestion domaniale