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Mairie de Pessac Sans objet/Communiqué

  • Avis 20156011
    Mairie de Pessac
    Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20130716
    Mairie de Pessac
    Communication des fiches ou comptes rendus rédigés par Monsieur XXX-XXX XXX, adjoint au maire, à...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation
  • Avis 20210440
    Mairie de Pessac
    Communication de l'avis de France domaine relatif à l'évaluation de la parcelle X issue du...
    04/03/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 21/01/2016 1 04/03/2021

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Notation 1 Permis de construire 1 Service des domaines 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
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