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Mairie de Persan Affaire courante

  • Avis 20175184
    Mairie de Persan
    Communication des documents et éléments suivants : 1) la copie de l'ensemble des contrats...
    25/01/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
  • Avis 20132296
    Mairie de Persan
    Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...
    25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20236345
    Mairie de Persan
    23/11/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 25/01/2018 1 23/11/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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