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Mairie de Persan

Avis 20175184
Mairie de Persan

Communication des documents et éléments suivants : 1) la copie de l'ensemble des contrats...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20132296
Mairie de Persan

Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...

25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20195711
Mairie de Persan

Copie de tout arrêté municipal ou délibération communale ayant pour objet de réglementer les...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Conseil 20236345
Mairie de Persan

23/11/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes