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Mairie de Paris Agriculture/Commerce

  • Avis 20151045
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil : 1)...
    02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Délégation de service public
  • Avis 20134636
    Mairie de Paris
    Communication des conclusions de l'audit portant sur le marché aux puces de la porte de Montreuil.
    05/12/2013 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Délégation de service public
  • Avis 20143395
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud : 1) tous les...
    02/10/2014 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/12/2013 1 02/10/2014 1 02/04/2015

Mots-clés

2 Commerce de détail 2 Délégation de service public 1 Licence IV

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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