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Mairie de Paris Licence IV

  • Avis 20143395
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud : 1) tous les...
    02/10/2014 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
  • Avis 20221527
    Mairie de Paris
    21/04/2022 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Sécurité publique Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Licence IV Commerce de détail Contrôle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/10/2014 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Contrôle

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Agriculture 1 Régulation Économique 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
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