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Mairie de Paris Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué

  • Avis 20193474
    Mairie de Paris
    Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20216978
    Mairie de Paris
    Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) les publications et résultats...
    13/01/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Recherche développement
  • Avis 20223619
    Mairie de Paris
    07/07/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20227504
    Mairie de Paris
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20230398
    Mairie de Paris
    09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Agriculture Délégation de service public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 13/01/2022 1 07/07/2022 1 12/01/2023 1 09/03/2023

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Accord-cadre 1 Contrats administratifs 1 Recherche développement 1 Santé

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 4 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

5 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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