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Mairie de Palavas-les-Flots Sans objet/Communiqué

Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 : 1) le dossier de demande...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20124042
Mairie de Palavas-les-Flots

Communication sur support informatique de la liste électorale de la commune.

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale