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Mairie de Nice Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20164746
    Mairie de Nice
    Copie des documents référencés dans l'annexe de la délibération n° 16.1 du conseil municipal du...
    15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
  • Avis 20151922
    Mairie de Nice
    Copie de deux courriers en date du 11 avril 2014 adressés par Madame X X-X dans le cadre d'un...
    04/06/2015 Défavorable/Appréciation Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20144773
    Mairie de Nice
    Communications des documents suivants : 1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
    08/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20142141
    Mairie de Nice
    Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
    03/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 03/07/2014 1 08/01/2015 1 04/06/2015 1 15/12/2016

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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