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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Agriculture
Agriculture/Commerce
Industrie
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants : 1) les permissions de stationnement, accordées par la...
27/02/2014
Favorable
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Commerce
Commerce de détail
Politique et réglementation