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Mairie de Nemours

  • Avis 20124908
    Mairie de Nemours
    Communication d'une copie de la note, du règlement ou de la décision établissant l'obligation...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20191674
    Mairie de Nemours
    Copie intégrale des documents suivants : 1) concernant le permis de construire PC X : a) la...
    31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20192941
    Mairie de Nemours
    Communication, pour chacun des agents suivants Madame X, des documents suivants : 1) les...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 31/12/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Carrière 1 Institution scolaire 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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