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Mairie de Narbonne Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

  • Avis 20152696
    Mairie de Narbonne
    Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...
    09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20145072
    Mairie de Narbonne
    Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
    22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20131118
    Mairie de Narbonne
    Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...
    28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 22/01/2015 1 09/07/2015

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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