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Mairie de Nancy Affaire courante

Avis 20170561
Mairie de Nancy

Communication des documents suivants concernant l'emploi de Madame X dans l'un des...

06/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20161376
Mairie de Nancy

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’offre de prix détaillée...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160509
Mairie de Nancy

Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.

03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Budgets et comptes
Avis 20155970
Mairie de Nancy

Communication du rapport d’enquête d’inspection de salubrité du 19 mai 2015 du restaurant-vente...

21/01/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20152931
Mairie de Nancy

Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...

09/07/2015 Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Réutilisation
Avis 20173971
Mairie de Nancy

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste des...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140174
Mairie de Nancy

Communication du bordereau des prix unitaires des titulaires de chaque lot du marché public...

13/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194261
Mairie de Nancy

Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine