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Mairie de Névache

  • Conseil 20154818
    Mairie de Névache
    Caractère communicable, à un particulier, de la convention passée avec Monsieur X, musher...
    19/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 20221212
    Mairie de Névache
    21/04/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/11/2015 1 21/04/2022

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant
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