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Mairie de Morsiglia

Avis 20164183
Mairie de Morsiglia

Copie de documents relatifs à l'église du couvent de Morsiglia : 1) la délibération du conseil...

03/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161363
Mairie de Morsiglia

Copie du bail passé avec Madame X, architecte, concernant la location du couvent de la commune.

26/05/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs