CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Morsang-sur-Orge Affaire courante

  • Avis 20185838
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    Communication de la copie du rapport d'expertise du 2 août 2016, relatif aux règles d'hygiène et...
    18/07/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20200108
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    Communication des résultats du rapport de police relatif à la vitesse des automobilistes sur le...
    10/09/2020 Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Contrôle Politique et réglementation
  • Avis 20222208
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    12/05/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/07/2019 1 10/09/2020 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Contrôle 1 Politique et réglementation 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page