CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montreuil Développement Durable Et Transports

  • Avis 20203465
    Mairie de Montreuil
    Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
  • Avis 20202329
    Mairie de Montreuil
    Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
  • Avis 20215158
    Mairie de Montreuil
    Communication des documents suivants : 1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...
    14/10/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Marché public Taxes d’assainissement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 31/12/2020 1 14/10/2021

Mots-clés

1 Amiante 1 Marché public 1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 3 Environnement

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page