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Mairie de Montpellier POS-PLU Délégué

  • Avis 20182167
    Mairie de Montpellier
    Copie, par courrier postal et électronique, sans recours à un prestataire extérieur comme...
    31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20192906
    Mairie de Montpellier
    Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/10/2018 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Tarification des documents 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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