CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montmagny Effectif

  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Avis 20194283
    Mairie de Montmagny
    Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
    12/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Dossier personnel Territoriale Carrière Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 12/03/2020

Mots-clés

2 Territoriale 1 Carrière 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Rémunération 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page