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Mairie de Montels Permis de construire

  • Avis 20130818
    Mairie de Montels
    Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20184552
    Mairie de Montels
    Consultation des documents suivants, relatifs au : 1) lieu dit « La Tamarissière » : a) le...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 31/08/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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