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Mairie de Montels Favorable

  • Avis 20153156
    Mairie de Montels
    Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
    24/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
  • Avis 20184552
    Mairie de Montels
    Consultation des documents suivants, relatifs au : 1) lieu dit « La Tamarissière » : a) le...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20185211
    Mairie de Montels
    Communication des documents suivants : 1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...
    31/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
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Séances

1 24/09/2015 1 31/08/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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