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Mairie de Moëlan-sur-Mer

Avis 20143216
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 029150120009 accordé aux époux XXX...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134108
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) relatifs au statut d'un chemin cadastré YB 100 : a)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Eau
Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public