CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Mazaugues

  • Avis 20195428
    Mairie de Mazaugues
    Communication d'une photocopie du procès-verbal de la séance du conseil municipal lors de...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20201389
    Mairie de Mazaugues
    Communication, en qualité de conseillère municipale, par consultation en mairie, des documents...
    10/09/2020 Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Centre de loisirs Marché public
  • Avis 20231603
    Mairie de Mazaugues
    20/04/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 10/09/2020 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page