CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Marseille Contrats administratifs

  • Avis 20165754
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20192137
    Mairie de Marseille
    Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...
    04/06/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Contrats administratifs
  • Avis 20224749
    Mairie de Marseille
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Contrats administratifs Marché public
  • Avis 20232725
    Mairie de Marseille
    22/06/2023 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 12/01/2017 1 04/06/2020 1 13/10/2022 1 22/06/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public 1 Publicité

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page