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Mairie de Marseille Activités sportives

  • Avis 20130344
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
    20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Contrôle 1 Subvention

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise
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