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Mairie de Marseille Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20211859
    Mairie de Marseille
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...
    15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
  • Avis 20210838
    Mairie de Marseille
    Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20224729
    Mairie de Marseille
    22/09/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Territoriale
  • Avis 20230441
    Mairie de Marseille
    09/03/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Territoriale
  • Avis 20232725
    Mairie de Marseille
    22/06/2023 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 25/03/2021 1 15/04/2021 1 22/09/2022 1 09/03/2023 1 22/06/2023

Mots-clés

3 Territoriale 2 Carrière 1 Accident du travail 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Abonnement
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