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Mairie de Marnay-sur-Seine

Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...

08/01/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine

Copie de documents relatifs : I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme : 1) les...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Marché public