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Mairie de Marle

  • Conseil 20225933
    Mairie de Marle
    03/11/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20234968
    Mairie de Marle
    21/09/2023 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/11/2022 1 21/09/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Marché public 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé
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