CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Mandelieu-la-Napoule Vie Publique

  • Avis 20170396
    Mairie de Mandelieu-la-Napoule
    Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20180064
    Mairie de Mandelieu-la-Napoule
    Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) le...
    25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Défavorable Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
  • Avis 20227323
    Mairie de Mandelieu-la-Napoule
    12/01/2023 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 25/01/2018 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Liste électorale 1 Scrutin et résultat 1 Subvention

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page