CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Magland

  • Conseil 20164966
    Mairie de Magland
    Caractère communicable, à l'Association X, ayant pour vocation le développement de la station de...
    01/12/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20163837
    Mairie de Magland
    Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des études préalables démontrant la pertinence,...
    20/10/2016 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20211693
    Mairie de Magland
    Communication de la convention d’aménagement touristique, signée le 3 mai 2005, entre la SOCIÉTÉ...
    15/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Tourisme Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/10/2016 1 01/12/2016 1 15/04/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Tourisme 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page