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Mairie de Lourdes Gestion domaniale Affaire courante Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20192433
Mairie de Lourdes

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Marché public Rémunération Budgets et comptes Gestion domaniale
Avis 20211474
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°4...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211575
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n° 7...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211576
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n° 9...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211577
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°8...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211578
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°27...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211579
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°32...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211580
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°49...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211581
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°12...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211582
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°13...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211583
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°15...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211584
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°18...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211585
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°20...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211586
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°24...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211587
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°25...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211588
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°29...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211589
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°53...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211590
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°57...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211591
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°59...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211592
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°63...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale

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