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Mairie de Loos

  • Avis 20154986
    Mairie de Loos
    Communication des documents suivants relatifs au conservatoire de musique à rayonnement...
    19/11/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs
  • Avis 20173084
    Mairie de Loos
    Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
    07/09/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20213528
    Mairie de Loos
    Communication de la fiche « décence-RSD » établie pour le domicile de sa cliente situé X à Loos.
    08/07/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/11/2015 1 07/09/2017 1 08/07/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Logement 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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