CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold

  • Avis 20140116
    Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
    Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
    13/02/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
  • Avis 20193634
    Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
    Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...
    31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Hydrologie 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page