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Mairie de Lille Incompétence/Renseignement

  • Avis 20155135
    Mairie de Lille
    Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
    03/12/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20183348
    Mairie de Lille
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
    31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20131565
    Mairie de Lille
    Communication des documents suivants : 1) le courrier et l'arrêté confirmant l'avis favorable à...
    11/04/2013 Incompétence/Renseignement Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Dossier médical personnel Dossier personnel
  • Avis 20230922
    Mairie de Lille
    30/03/2023 Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Sans objet/Détruit Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf judiciaire Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique
  • Avis 20233647
    Mairie de Lille
    20/07/2023 Incompétence/Renseignement Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Abonnement Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 03/12/2015 1 31/03/2019 1 30/03/2023 1 20/07/2023

Mots-clés

1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Abonnement

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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