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Mairie de Lezennes

Avis 20165749
Mairie de Lezennes

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151139
Mairie de Lezennes

Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure : 1) les délibérations...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20151603
Mairie de Lezennes

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs