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Mairie de Le Val Favorable

  • Avis 20172005
    Mairie de Le Val
    Copie de l'avis défavorable du gestionnaire de voirie communale du 5 janvier 2017 ayant motivé...
    21/07/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Conseil 20193588
    Mairie de Le Val
    Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants : 1) le courrier du...
    16/01/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
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