CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Le Mesnil-Simon Eau

  • Avis 20203654
    Mairie de Le Mesnil-Simon
    Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Eau
  • Avis 20202065
    Mairie de Le Mesnil-Simon
    Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...
    30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page