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Mairie de Le Mesnil-Simon

  • Avis 20203654
    Mairie de Le Mesnil-Simon
    Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Eau
  • Avis 20202065
    Mairie de Le Mesnil-Simon
    Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...
    30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Eau
  • Avis 20210231
    Mairie de Le Mesnil-Simon
    Communication, par consultation, du marché de travaux d'assainissement signé avec l'entreprise...
    28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 31/12/2020 1 28/02/2021

Mots-clés

2 Eau 1 Budgets et comptes 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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