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Mairie de Lantosque

  • Avis 20180846
    Mairie de Lantosque
    Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le programme de construction d'une...
    14/06/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20175125
    Mairie de Lantosque
    Copie, au format papier, de l'ensemble des délibérations du conseil municipal pour la période 2014-2017.
    31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20131607
    Mairie de Lantosque
    Copie des documents suivants : 1) les documents attestant de l'existence du Syndicat des...
    04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
  • Avis 20195531
    Mairie de Lantosque
    Communication de la copie du document procédant au signalement de l'installation...
    23/04/2020 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 04/07/2013 1 31/12/2017 1 14/06/2018 1 23/04/2020

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire
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