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Mairie de Lagny-sur-Marne Favorable

  • Avis 20150226
    Mairie de Lagny-sur-Marne
    Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
    19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20142175
    Mairie de Lagny-sur-Marne
    Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...
    03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20132831
    Mairie de Lagny-sur-Marne
    Copie des documents suivants : 1) la liste des véhicules de service avec le ou leurs...
    10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/CNIL Vie Publique/Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 03/07/2014 1 19/02/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/CNIL 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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