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Mairie de La Trinité (97220)

  • Avis 20163428
    Mairie de La Trinité (97220)
    Copie des documents suivants relatifs aux écoles maternelles et élémentaires de la commune : 1)...
    22/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Conseil 20156061
    Mairie de La Trinité (97220)
    Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
    21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20175172
    Mairie de La Trinité (97220)
    Communication de l'acte de naissance de Madame X, née le 13 septembre 1915 à La Trinité.
    22/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/01/2016 1 22/09/2016 1 22/02/2018

Mots-clés

1 Etat civil 1 Institution scolaire 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire
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