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Mairie de La Terrasse

  • Avis 20151100
    Mairie de La Terrasse
    Copie, en leur qualité de conseillers municipaux de la commune, de la liste du matériel mis à la...
    23/04/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20190156
    Mairie de La Terrasse
    Communication des documents suivants : 1) la publicité de mise en concurrence des travaux de...
    31/12/2019 Sans objet Vie Publique / Vie Locale Marché public
  • Avis 20191550
    Mairie de La Terrasse
    Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
    02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Budgets et comptes Permis de construire Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 31/12/2019 1 02/04/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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