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Mairie de La Clusaz Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20160802
Mairie de La Clusaz

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20153086
Mairie de La Clusaz

Communication de l'avis de France Domaine relatif au montant de la redevance du bail...

30/07/2015 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20123956
Mairie de La Clusaz

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire n° PC 408002N0023...

22/11/2012 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire