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Mairie de La Ciotat Marché public

  • Avis 20204037
    Mairie de La Ciotat
    Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20212741
    Mairie de La Ciotat
    Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
    31/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20220287
    Mairie de La Ciotat
    Communication de la copie des documents suivants : 1) l'étude de l'impact des nuisances sonores...
    10/03/2022 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Marché public Spectacle Pollution
  • Avis 20216635
    Mairie de La Ciotat
    Communication de la copie des documents suivants : I) les autorisations accordées par la police...
    16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 31/05/2021 1 16/12/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Pollution 2 Spectacle

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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