CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de La Ciotat Favorable/Sauf sécurité

  • Avis 20216635
    Mairie de La Ciotat
    Communication de la copie des documents suivants : I) les autorisations accordées par la police...
    16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle Marché public
  • Avis 20226313
    Mairie de La Ciotat
    24/11/2022 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/12/2021 1 24/11/2022

Mots-clés

2 Pollution 2 Spectacle 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page