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Mairie de Lézan Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20210486
    Mairie de Lézan
    Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
    25/03/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
  • Avis 20213235
    Mairie de Lézan
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
    17/06/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
  • Avis 20205265
    Mairie de Lézan
    Communication des documents suivants : 1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
    04/03/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
  • Avis 20205166
    Mairie de Lézan
    Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...
    21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
  • Avis 20221707
    Mairie de Lézan
    21/04/2022 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 21/01/2021 1 04/03/2021 1 25/03/2021 1 17/06/2021 1 21/04/2022

Mots-clés

4 POS-PLU 3 Gestion domaniale 1 Enquête publique 1 Permis de construire
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