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Mairie de Lésigny

  • Avis 20130752
    Mairie de Lésigny
    Copie des porter à connaissance du préfet de Seine-et-Marne relatifs à la révision du PLU de la commune.
    14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20124507
    Mairie de Lésigny
    Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le dossier du PLU en vigueur...
    10/01/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20131698
    Mairie de Lésigny
    Copie de son dossier administratif.
    25/04/2013 Incompétence/Loi spéciale Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Territoriale
  • Avis 20212657
    Mairie de Lésigny
    Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, du listing du personnel de la...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 14/03/2013 1 25/04/2013 1 31/05/2021

Mots-clés

2 POS-PLU 2 Territoriale 1 Dossier personnel 1 Effectif

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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